mercredi, 13 décembre 2017 21:30

Un point juridique sur la circulation des VTT

La circulation en forêt est un domaine juridique compliqué, qui est à la croisée de plus de 5 codes en vigueur : rural, forestier, de la route, de la voirie routière, des collectivités territoriales…

1. CHEZ QUI CIRCULEZ-VOUS ? Le premier point à connaître quand on est confronté à un problème de circulation en forêt est de savoir à qui appartient celle où l’on circule et si elle fait l’objet d’une protection spécifique. A qui appartient la forêt : - l’Etat ; - une collectivité territoriale : commune, région, département, groupement de communes… - un propriétaire privé (hypothèse non examinée ici, car elle relève du droit de la propriété privée). A cette question s’ajoute celle de savoir si la forêt concernée fait l’objet d’une protection spécifique, qui peut ajouter des règles particulières : parc naturel, espace Natura 2000… Cette question est importante, car savoir à qui appartient la forêt permet de savoir qui peut légalement y réglementer la circulation.

2. L'ARTICLE R 163-6 DU CODE FORESTIER PERMET IL DE VERBALISER LA CIRCULATION DES VTT EN FORET ? NON. Le texte est -sur ce point- très clair : « Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux. Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, hors des routes et chemins. »

Il faut donc nécessairement un autre texte préalable, de l’autorité compétente (maire, préfet…) interdisant la circulation de véhicules sur le chemin concerné, pour que l'article R 163-6 puisse servir de base à une verbalisation. Ou alors il faut rouler en-dehors de tout chemin si l'on admet que le VTT est un véhicule (voir ci-après).
Et ce texte, qui restreint une liberté fondamentale (celle d'aller et venir), doit nécessairement être limité dans l’espace (certains chemins ou secteurs seulement) et comporter une motivation valable pour cette interdiction, appuyées sur des faits réels tangibles (étude faunistique, dangers répertoriés…).
Cette motivation ne doit pas être discriminatoire selon les catégories d'usagers : une interdiction qui ne concerne qu’une catégorie d’usagers est toujours suspecte. Il faut en outre un affichage valable sur les lieux. Si un texte réglemente la circulation des VTT sur le territoire concerné, il faut voir s’il est légal. S’il ne l’est pas, il faut faire comprendre à son auteur que son interdiction est discutable et proposer des modifications dans le cadre d’une concertation. 2 08.11.2016 L'éventuelle illégalité du texte, peut en principe être soulevée à l'appui d'une contestation d'un PV, quand bien même ce texte aurait été publié depuis plus de 2 mois (technique que dans le jargon juridique, nous appelons "l'exception d'illégalité").


3. LA COMPETENCE POUR CONSTATER LES INFRACTIONS. L’article L362-5 1° du code de l’environnement indique quelles sont les personnes habilités à constater des infractions en forêt : « Outre les officiers et agents de police judiciaire et les inspecteurs de l'environnement mentionnés au 1° du II de l'article L. 172-1, sont habilités à rechercher et à constater les infractions aux dispositions du premier alinéa de l'article L. 362-1, du dernier alinéa de l'article L. 362-3 et aux dispositions prises en application des articles L. 2213-4 et L. 2215-3 du code général des collectivités territoriales :
1° Les agents des services de l'Etat chargés des forêts commissionnés à raison de leurs compétences en matière forestière et assermentés à cet effet ;
2° Les agents de l'Office national des forêts commissionnés à raison de leurs compétences en matière forestière et assermentés à cet effet ;
3° Les gardes champêtres ;
4° Les agents de police judiciaires adjoints mentionnés à l'article 21 du code de procédure pénale, qui exercent ces missions dans les limites et selon les modalités       fixées par le code de procédure pénale ;
5° Les gardes du littoral mentionnés à l'article L. 322-10-1, agissant dans les conditions prévues à cet article ;
6° Les agents des réserves naturelles mentionnés à l'article L. 332-20, agissant dans les conditions prévues à cet article. »
 

Les infractions qui peuvent être constatées sont les suivantes :

 Article L362-1 1 er alinéa du code de l’environnement : « En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur ». Un VTT non AE n’est pas un véhicule à moteur. Un VAE comporte un moteur, même s’il est électrique.

 Article L362-3 3° alinéa du code de l’environnement « L'utilisation, à des fins de loisirs, d'engins motorisés conçus pour la progression sur neige est interdite, sauf sur les terrains ouverts dans les conditions prévues au premier alinéa. » Cela ne concerne pas le VTT

 Article L2213-4 du code général des collectivités territoriales « Le maire peut, par arrêté motivé, interdire l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la qualité de l'air, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces 3 08.11.2016 naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le maire peut, en outre, par arrêté motivé, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s'exerçant sur la voie publique, à l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels. » Si un arrêté municipal a interdit la circulation des VTT sur tout ou partie du territoire d’une commune, les agents habilités peuvent constater les infractions à cette interdiction. En l’absence d’arrêté municipal, dans ce cas il n’y a tout simplement pas d’infraction.

 Article L2215-3 du code général des collectivités territoriales « Les pouvoirs confiés au maire par l'article L. 2213-4 ne font pas obstacle à ce que le représentant de l'Etat dans le département puisse, pour plusieurs communes ou pour une seule commune après mise en demeure adressée au maire et restée sans résultat, interdire, par arrêté motivé, l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la ou des communes aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le représentant de l'Etat dans le département peut, en outre, dans les conditions prévues au premier alinéa, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s'exerçant sur la voie publique, à l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels. » C’est l’hypothèse où l’interdiction a été prise par le préfet, à la place du maire, hypothèse assez rare (par ex. pour une manifestation qui passe sur de nombreuses communes).

4. UN VTT EST-IL UN « VEHICULE » ? Oui… et non ! L’article R 311-1 du code de la route comporte une très longue liste de ce que sont les véhicules et notamment : « 6. 10. Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles ;
6. 11. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0, 25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et 4 08.11.2016 finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km / h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler ».

Toutefois, la première phrase du texte précise que ces définitions ne sont données que pour l’application du code de la route : « Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article ». A ce stade, il faut rappeler que la loi pénale est d'interprétation stricte : en d'autres termes, la définition du VTT/AE comme véhicule est limitée au code de la route. Or, le code de la route ne réglemente pas la circulation sur les chemins ruraux. En effet, l’article L 161-1 du code de la voirie routière renvoie aux articles L 161-1 à L 161-13 du code rural et de la pêche maritime, qui définissent ce que sont les chemins ruraux.

Sont reproduis ici les plus importants de ces articles, avec quelques observations (obs.), pour cadrer les choses :

Article L161-1 « Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales. Ils font partie du domaine privé de la commune. » Obs. :Les chemins de randonnées sont affectés à l’usage du public.
Article L161-2 « L'affectation à l'usage du public est présumée, notamment par l'utilisation du chemin rural comme voie de passage ou par des actes réitérés de surveillance ou de voirie de l'autorité municipale. »
Article L161-3 « Tout chemin affecté à l'usage du public est présumé, jusqu'à preuve du contraire, appartenir à la commune sur le territoire de laquelle il est situé. » Article L161-5 « L'autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux. » Obs. :C’est bien le maire qui est compétent pour réglementer la circulation sur les chemins ruraux On peut en l’état parfaitement avancer que la notion de véhicule telle que figurant au code de la route ne s’applique pas au titre du code forestier ou rural.

Publié dans News

L'ancien Champion de France Cadet a dominé le cyclo-cross du Téléthon à Buhl. Le coureur de de la Pédale de l'Est de Haguenau à clairement fait entrevoir son talent avant le Championnnat d'Alsace qui se déroulera à Bischwiller. Hugo Hostetter (Cofidis) qui n'a jamais brillé en Cyclo-Cross à eu le mérite de s'accrocher mais à souffert et finit en 13e position.

Publié dans News
 
Le nombre de licenciés est en baisse au sein du Comité Départemental du Haut-Rnin, plus grave le pourcentage de jeunes licenciés est aussi en recule malgré les bons chiffres enregistré par le BMX. Celà ne rassure pas le comité du Cyclisme du Ht-Rhin rassemblé à l'occasion de l'Assemblée Générale samedi 29 novembre 2014 au Centre Sportif de Mulhouse .
Publié dans News
 
Spectacle garanti dimanche à Geispolsheim. Le club STEP propose le traditionnel "Inter" clubs de cyclisme en salle  avec invités de prestige allemands et suisse dans quasiment toutes les catégories.
 
 
Publié dans News

 

La titre de Champion du Monde décroché par Jérôme Clementz semblait être passé à la trappe dans les médias locaux . Mais il n'est jamais trop tard pour se rattraper  voilà qui est fait et bien fait et c'est signé Hubert Letz des DNA. 

VTT Jérôme Clementz gagne la première Coupe du monde L’esprit et la classe

 Un champion qui s’est ouvert de nouveaux horizons.  Document remis

                                                                                                                          Photo: www.reuiller.com

Vainqueur de trois des six épreuves disputées jusque-là, Jérôme Clementz est assuré de remporter la première Coupe du monde de VTT enduro. Un couronnement pour un compétiteur jamais rassasié de sensations nouvelles et de découvertes après 17 années de carrière, dont quatre dans un team pro.

C’est sous l’aile de Cannondale qu’il s’épanouit depuis 2009. Le jeune Barrois formé au travers du TRJV au club de Molsheim avait d’abord goûté à la descente – vice-champion de France juniors, 10e du championnat du monde et membre de l’équipe de France – avant de changer d’orientation.

« J’ai participé à la Megavalanche, à l’Alpe d’Huez, que j’ai gagnée. Les premières Séries nationales sont nées cette année-là. »

Jérôme Clementz vient d’avoir une révélation : les contraintes liées à la compétition, avec toujours plus d’affinage technique et de travail physique, peuvent aller de pair avec le plaisir. Avec l’enduro, il a trouvé sa voie.

« Du pilotage à vue et à l’instinct »

« La discipline a le vent en poupe, comme on peut le constater chez les marques, dans les magazines et les médias. Elle n’est pas super-impressionnante, mais pour la plupart des pratiquants elle correspond à l’esprit d’origine du vélo. C’est plus de pilotage à vue et à l’instinct, avec de l’aventure et une ambiance sympa. »

Bref, il s’éclate, l’Alsacien, dans une compétition se rapprochant du rallye auto avec ses spéciales chronométrées aux départs contre-la-montre, ses secteurs de liaison et le suspense de l’addition des temps réalisés. Le tout dans des décors naturels de rêve, souvent dans de grands espaces montagneux.

« La descente, c’est le même parcours pendant tout un week-end. En enduro, tu visites 50 kilomètres autour d’un domaine. On en voit du paysage ! »

Vainqueur national à trois reprises, en 2008, 2010 et 2011, Clementz fixe la barre plus haut. « En 2012, je me suis davantage mis à l’international avec des courses en Italie ou au Canada, où Whistler est la Mecque du VTT avec son site entièrement dédié au vélo. »

Constatant l’engouement de plusieurs centaines de concurrents, pros ou amateurs, s’alignant au départ de chaque course, l’Union cycliste internationale commence à sentir l’intérêt de mettre sur pied un championnat. Mais les nouveautés se multiplient et elle ne peut courir plusieurs lièvres à la fois.

Les riders de l’enduro, eux, sont prêts. « L’UCI n’a pas franchi le pas et ce sont finalement les organisateurs des courses qui ont pris une “Enduro world series” sous leurs ailes. »

Les 18 et 19 mai derniers se déroulait l’épreuve de Punta Ala, en Italie. Suivront les deux étapes françaises de Val d’Allos et des Deux Alpes avant l’escapade américaine à Winter Park, aux États-Unis, et Whistler.

Perpétuant la tradition d’excellence du VTT français, Fabien Barel et Nicolas Vouilloz avaient remporté les deux premières épreuves. Jérôme Clementz s’adjugeait les deux suivantes et l’Australien Jared Graves la cinquième. C’est encore lui qui menacera longtemps l’Alsacien pour la première place à Val d’Isère, avant-dernier rendez-vous du calendrier (finale à Ligure, en Italie, les 19 et 20 octobre).

La régularité (2e place en Italie et au Canada) et l’expérience de “Jey” ont été décisives.

Sacré en couple à Val d’Isère

À Val d’Isère a également été établi un classement par équipes nationales. Cet enduro des nations est également remporté par la France, Fabien Barel et Rémy Absalon partageant cette fois les lauriers avec un Clementz ravi que sa compagne Pauline Dieffenthaler – qui terminera 6e de la Coupe du monde remportée par la Britannique Tracy Moseley – monte sur la plus haute marche du podium féminin en compagnie d’Anne-Caroline Chausson et Cécile Ravanel.

Après cette double consécration, le champion désormais installé à Buhl (toujours près des sommets…) n’est pas près de raccrocher. À 29 ans, il a gardé tout son appétit pour l’entraînement – « Cinq à six fois par semaine, avec beaucoup d’intensité et des exercices de qualité. Ce ne sont pas cinq heures en mode diesel comme Thomas Dietsch (son modèle des débuts au Molsheim Fun Bike) ! » – voire un nouveau succès mondial. La concurrence sera encore plus féroce dans une campagne 2014 où se rajoutent le Chili et l’Écosse.

Encore de beaux paysages en vue, sauf qu’il s’agit de ne jamais oublier que l’effort sur les pédales, l’équilibre entre les obstacles, la concentration et la gestion du rythme cardiaque sont des paramètres prioritaires quand le chronomètre égrène ses secondes.

par Hubert Letz
Publié dans News

Le vélo en fête sur la Route des Vins

Pour les cyclistes du dimanche et les amateurs de jolis paysages, les abords de la Route des Vins, de Thann à Sélestat, permet de belles balades dans les vignes . Avec ses collines et ses châteaux à perte de vue, comment ne pas s’y sentir bien et y prendre un bon gros bol d’air pur ?

 

 

Enfin, à l’occasion des 60 ans de la Route des Vins, le Comité Régional du Tourisme organise un « Slow Up » des vins d’Alsace, le dimanche 2 juin prochain. Un segment d’une douzaine de kilomètres, entre Châtenois et Ribeauvillé, sera ainsi fermé aux véhicules pour laisser place aux vélos. Le public pourra profiter d’animations musicales et sportives, et surtout participer à des dégustations gourmandes et vineuses prévues à différents points d’étape (à Saint-Hippolyte, Rodern, Bergheim...) Vive le deux roues !

 

Imaginez une journée festive, sportive et gourmande, sur la Route des Vins et la Véloroute du Vignoble, entre Châtenois et Bergheim. Un parcours de 20 km réservé aux balades à vélo, à pied, en roller ou en trottinette, 9 places festives et 2 villages d’accueil pour déguster des spécialités et vins locaux, découvrir les animations de cyclotourisme et d'oenotourisme alsaciens, ambiances musicales, géocaches… L'ensemble dans un paysage exceptionnel, au pied du Haut-Koenigsbourg, avec un « White dress code » en honneur aux grands blancs d'Alsace.

Informations pratiques

Horaires : 10h-18h (dernier départ 16h).

Accès : libre et gratuit.

En train : TER jusqu'à Sélestat (prenez votre vélo ou vos rollers dans le train). A Sélestat, empruntez la piste cyclable jusqu'à Kintzheim pour rejoindre le parcours ou prenez la navette pour rejoindre le village d'accueil de Châtenois.

En voiture : des parkings vous accueillent à Ribeauvillé et à Sélestat. De là, des  navettes et trains touristiques vous déposeront à Châtenois et à Bergheim, les 2 villages d’accueil.

 

(*) Slowup signifie  « slow down - pleasure up » : diminue l'allure et augmente le plaisir. Le premier slowUp a eu lieu en Suisse en 2000 autour du lac de Morat dans le cadre du projet « Human Powered Mobility ». Cette idée est devenue en quelques années un événement national, l'un des plus grands sur le plan de la participation active. Chaque année, plus de 400 000 personnes participent aux 20 slowUp en Suisse.

Publié dans News
mercredi, 03 avril 2013 15:53

La FSGT se dote d’un maillot de leader

Martial KUSTER Le leader VTT

Sous la dynamique du Président Roland GEISSER , pour cette saison 2013, la Fédération de Cyclisme affinitaire a mis en place un système d’attribution de points après chaque course, aussi bien en VTT qu’en route. Le vainqueur du classement final 2012 (de cadet à vétéran) portera en 2013 la tunique de leader, sponsorisé par les DNA (Dernières Nouvelles d'Alsace). Martial KUSTER  portera la tunique en senior VTT et Cyril FRETZ  en senior route.

Si la logistique le permet, le maillot distinctif sera décerné après chaque épreuve. Cette façon de faire inspirée du tour de France devrait donner un nouvel élan au cyclisme FSGT Alsace qui compte pas moins de 950 licenciés.

Auteur:

Publié dans News