Un collectif citoyens du Sprickelsberg  compte faire avorté le projet d'aménagement d'infrastructure du Sprickelsberg soutenu par le SNUPFEN une association syndiacle  d'agents de l'ONF  qui dénonce notament  la politique et les pratiques industriel en milieu forêstier.

Radio MNE interview de Christian Rubecci membre du Collectif citoyens du Sprickelsberg 

Le Festival 2018 du film engagé Thur et Doller abordera ce sujet brûlant d'actualité en projetant ljeudi 22 novembre à 19.45 à lasalle du CAP à Saint-Amarin le film le Temps des Forêts qui sera suivit d'un débat animé par Thierry Ziegler qui interviendra au nom de SNUPFEN Solidaire. 

 

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La forêt du Sprickelsberg n’est-elle qu’une usine à bois ?

Le 17 mars la desserte forestière du Holschlagkop a été inaugurée par l’association forestière de la Doller en présence d’élus et de propriétaires forestiers.

Le président des forestiers d’Alsace rappelait à cette occasion que pas moins de onze associations syndicales de ce type avaient été réalisées dont la dernière sera finalisée à Rimbach cette année (L’Alsace du 3 avril 2018 “Une nouvelle desserte forestière”)….soit 1892 hectares de forêts privées, communales et départementales pour 70 kilomètres de routes aménagées et 575 000 Euros de subventions reçues de l’Europe, de l’État, de la Région Alsace.

Par ailleurs le plan pluriannuel régional de développement forestier 2012-2016 affiche en exergue du document: “Plus de gestion forestière durable pour mobiliser et utiliser plus de bois, matériau renouvelable”.

Et on rappelle que 68 086 euros ont été “fléchés” pour la seule association forestière autorisée du Sprickelsberg (ASA) pour “l’amélioration de la desserte forestière Kirchberg Dolleren”.

Le plan prescrit notamment le développement des débardages par câbles lorsque le débardage classique n’est pas possible, rappelle les forts enjeux environnementaux (Natura 2000, réserves biologiques, réserves naturelles, périmètres de captage, le plus grand souci du respect de la “forte demande sociétale alsacienne vis à vis de la préservation des milieux et des paysages)”… et n’oublie pas de préconiser de “Produire plus de bois tout en préservant mieux la biodiversité, une démarche territoriale concertée dans le respect de la gestion multifonctionnelle des forêts”.

Pourquoi donc s’émouvoir particulièrement du projet de desserte forestière du Sprickelsberg ?

Le 26 septembre se rassemblaient à Mulhouse les “marcheurs pour la forêt” à l’appel d’agents de l’Office National des Forêts et de leur intersyndicale  SNUPFEN (Union syndicale Forêts), dans le cadre d’une action nationale.

L’objectif ? Alerter sur l’avenir des forêts publiques, de toutes les forêts publiques.

Le film “Le temps des forêt, qui sera présenté à Saint-Amarin avec leur participation dans le cadre du festival du film engagé (novembre – date de principe le 22 ) concourt à cette mobilisation en réveillant  le débat sur la gestion forestière. Il développe un plaidoyer contre “la mal-forestation“.

Au delà des arbres coupés et de leur renouvellement, de l’inspiration  “mal-forestation” et des pratiques et logiques de l’agriculture intensive, le film enchaîne les focus sur les coupes rases, l’enrésinement ou les forêts monospécifiques composées d’une seule essence d’arbre et la fréquente stérilisation de sols  devenus d’épais tapis d’aiguilles sans renouvellement végétal ni micro – organismes. Il montre l’utilisation intensive de machines forestières  toujours plus grosses écrasant les sols…rentabilisation des engins oblige – , les dommages potentiels à des voies d’eau, l’épandage ponctuel de pesticides en forêt…et la restructuration d’un Office National des Forêts sans doute jugé trop peu adapté à ces nouvelles logiques.

A la lecture de l’étude d’impact (voir liens ci-dessous) préalable à la demande d’autorisation de la desserte forestière du Sprickelsberg on comprend mieux pourquoi le maire de Dolleren, par ailleurs président de l’Association forestière autorisée (ASA), regrettait “l’alourdissement des démarches administratives (étude d’impact environnemental)”  dans le numéro de septembre de “Forêts privées du Grand Est”!

On comprend aussi pourquoi cette étude d’impact n’a pas été, délibérément, élargie aux modes d’exploitation de la forêt future, aux espèces d’arbres de remplacement, aux modes d’exploitation envisagés.

L’étude pointe déjà des dégâts évidents pour la faune – dont des espèces protégées – , la flore, des risques induits pour les eaux de ruissellement, les zones humides, des risques paysagers, les conditions d’évacuation des grumes par camions par le réseau en forêt à construire, les nuisances dues aux travaux de réalisation des dessertes et aires de retournement des engins et camions sur deux ans de réalisation –  mais demain ?

Et il n’y a pas d’étude sur les incidences circulation en fond de vallée (déjà largement inadaptée à la circulation actuelle d’autocars, de camions divers, aux flux des véhicules de frontaliers, aux risques dans les nombreux villages traversés, etc…).

Et que dire des procédures de concertation de la population concernée ?  Certes lesconsultations légales – conduites a minima –  mais aucune consultation directe des habitants, pas de réponses aux interpellations  diverses, une discrétion inquiétante des porteurs du projet.

Le Président de l’ASA  déclarait que “des chantiers concertés vont être mis en place autour de cette desserte” (revue précitée). Quels engagements précis prend-il ?

Et comment a-t-on pu ignorer dans ce projet  une vision globale d’un aménagement de la vallée où les zones industrielles se développent vers Burnhaupt, – et c’est bien –  et où le haut boisé de la vallée connaît des conditions d’exploitation des forêts raisonnables, pour modifier cet équilibre global au seul profit de quelques intérêts financiers ?

Ce n’est pas un hasard si dans le film précité la seule voix dissonante entendue est celle du représentant d’ un représentant  d’une grande scierie industrielle.

Il faut désormais marquer un arrêt à ces pratiques de surexploitation des forêts et donner tout leur sens, voire élargir la portée de ces ces études d’impact, qui n’étaient pas jusqu’à présent mises en oeuvre.

On évoque volontiers l’équilibre “sylvo-cinétique ” dans les milieux techniques concernés par ce type d’exploitation forestière outrancière; on parle donc équilibre entre chasseurs et exploitants forestiers.

Et les autres ? Ceux pour qui la forêt est facteur majeur de l’environnement, du climat, de la détente,  des paysages, d’un tourisme paisible, d’un cadre de vie, d’une économie locale spécifique riche de possibilités… liées à une véritable forêt et pas à des rangées de sapins de Noël ou des arbres pour pâte à papier plantés sur des sols stérilisés et où la vie animale a disparu.

Tant qu’à parler d’équilibre nous en proposons un autre:

Forêt bien commun, démocratie et consultation des habitants, aménagement territorial raisonné.”

“Peut-on encore appeler ça une forêt” ? demande un intervenant dans le film “Le temps des forêts” filmé devant un alignement de résineux plantés en files avec un espacement calibré de trois mètres.

Nous ne voulons pas de camions grumiers dans les forêts, d’engins géants de débardage, d’emprises au sol sacrifiées pour des voies de roulement de plus de 10 mètres de large, de risques de pollutions diverses, d’atteintes graves à la faune et à la flore, de coupes rases telles celles de Kirchberg et Rimbach !

Le projet de desserte forestière du Sprickelsberg ne doit pas se faire parce que c’est un projet déraisonnable, disproportionné aux besoins  collectifs, et qu’il contribue à un aménagement de la vallée totalement  illogique.

Collectif citoyen du Sprickelsberg.

Étude d’impact Partie 1:

http://www.haut-rhin.gouv.fr/content/download/19925/128797/file/Partie%201%20Dossier%20compl%C3%A9t%C3%A9%20EI_ASA_Sprickelsberg_V4.0.pdf

Étude d’impact Partie 2: à demander en préfecture du Haut-Rhin, donc ! La demander sera déjà une marque de mobilisation….

Ci-dessous, l’entrevue de Christian Rubechi, membre du Collectif citoyen du Sprickelsberginterrogé par Jeanne sur Radio MNE:

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Vidéo: Rémi Thirion ride le Commençal Meta Power 29 sur les pistes à travers la forêt Vosgienne.

commencal-power

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mercredi, 13 décembre 2017 21:30

Un point juridique sur la circulation des VTT

La circulation en forêt est un domaine juridique compliqué, qui est à la croisée de plus de 5 codes en vigueur : rural, forestier, de la route, de la voirie routière, des collectivités territoriales…

1. CHEZ QUI CIRCULEZ-VOUS ? Le premier point à connaître quand on est confronté à un problème de circulation en forêt est de savoir à qui appartient celle où l’on circule et si elle fait l’objet d’une protection spécifique. A qui appartient la forêt : - l’Etat ; - une collectivité territoriale : commune, région, département, groupement de communes… - un propriétaire privé (hypothèse non examinée ici, car elle relève du droit de la propriété privée). A cette question s’ajoute celle de savoir si la forêt concernée fait l’objet d’une protection spécifique, qui peut ajouter des règles particulières : parc naturel, espace Natura 2000… Cette question est importante, car savoir à qui appartient la forêt permet de savoir qui peut légalement y réglementer la circulation.

2. L'ARTICLE R 163-6 DU CODE FORESTIER PERMET IL DE VERBALISER LA CIRCULATION DES VTT EN FORET ? NON. Le texte est -sur ce point- très clair : « Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux. Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, hors des routes et chemins. »

Il faut donc nécessairement un autre texte préalable, de l’autorité compétente (maire, préfet…) interdisant la circulation de véhicules sur le chemin concerné, pour que l'article R 163-6 puisse servir de base à une verbalisation. Ou alors il faut rouler en-dehors de tout chemin si l'on admet que le VTT est un véhicule (voir ci-après).
Et ce texte, qui restreint une liberté fondamentale (celle d'aller et venir), doit nécessairement être limité dans l’espace (certains chemins ou secteurs seulement) et comporter une motivation valable pour cette interdiction, appuyées sur des faits réels tangibles (étude faunistique, dangers répertoriés…).
Cette motivation ne doit pas être discriminatoire selon les catégories d'usagers : une interdiction qui ne concerne qu’une catégorie d’usagers est toujours suspecte. Il faut en outre un affichage valable sur les lieux. Si un texte réglemente la circulation des VTT sur le territoire concerné, il faut voir s’il est légal. S’il ne l’est pas, il faut faire comprendre à son auteur que son interdiction est discutable et proposer des modifications dans le cadre d’une concertation. 2 08.11.2016 L'éventuelle illégalité du texte, peut en principe être soulevée à l'appui d'une contestation d'un PV, quand bien même ce texte aurait été publié depuis plus de 2 mois (technique que dans le jargon juridique, nous appelons "l'exception d'illégalité").


3. LA COMPETENCE POUR CONSTATER LES INFRACTIONS. L’article L362-5 1° du code de l’environnement indique quelles sont les personnes habilités à constater des infractions en forêt : « Outre les officiers et agents de police judiciaire et les inspecteurs de l'environnement mentionnés au 1° du II de l'article L. 172-1, sont habilités à rechercher et à constater les infractions aux dispositions du premier alinéa de l'article L. 362-1, du dernier alinéa de l'article L. 362-3 et aux dispositions prises en application des articles L. 2213-4 et L. 2215-3 du code général des collectivités territoriales :
1° Les agents des services de l'Etat chargés des forêts commissionnés à raison de leurs compétences en matière forestière et assermentés à cet effet ;
2° Les agents de l'Office national des forêts commissionnés à raison de leurs compétences en matière forestière et assermentés à cet effet ;
3° Les gardes champêtres ;
4° Les agents de police judiciaires adjoints mentionnés à l'article 21 du code de procédure pénale, qui exercent ces missions dans les limites et selon les modalités       fixées par le code de procédure pénale ;
5° Les gardes du littoral mentionnés à l'article L. 322-10-1, agissant dans les conditions prévues à cet article ;
6° Les agents des réserves naturelles mentionnés à l'article L. 332-20, agissant dans les conditions prévues à cet article. »
 

Les infractions qui peuvent être constatées sont les suivantes :

 Article L362-1 1 er alinéa du code de l’environnement : « En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur ». Un VTT non AE n’est pas un véhicule à moteur. Un VAE comporte un moteur, même s’il est électrique.

 Article L362-3 3° alinéa du code de l’environnement « L'utilisation, à des fins de loisirs, d'engins motorisés conçus pour la progression sur neige est interdite, sauf sur les terrains ouverts dans les conditions prévues au premier alinéa. » Cela ne concerne pas le VTT

 Article L2213-4 du code général des collectivités territoriales « Le maire peut, par arrêté motivé, interdire l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la qualité de l'air, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces 3 08.11.2016 naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le maire peut, en outre, par arrêté motivé, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s'exerçant sur la voie publique, à l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels. » Si un arrêté municipal a interdit la circulation des VTT sur tout ou partie du territoire d’une commune, les agents habilités peuvent constater les infractions à cette interdiction. En l’absence d’arrêté municipal, dans ce cas il n’y a tout simplement pas d’infraction.

 Article L2215-3 du code général des collectivités territoriales « Les pouvoirs confiés au maire par l'article L. 2213-4 ne font pas obstacle à ce que le représentant de l'Etat dans le département puisse, pour plusieurs communes ou pour une seule commune après mise en demeure adressée au maire et restée sans résultat, interdire, par arrêté motivé, l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la ou des communes aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le représentant de l'Etat dans le département peut, en outre, dans les conditions prévues au premier alinéa, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s'exerçant sur la voie publique, à l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels. » C’est l’hypothèse où l’interdiction a été prise par le préfet, à la place du maire, hypothèse assez rare (par ex. pour une manifestation qui passe sur de nombreuses communes).

4. UN VTT EST-IL UN « VEHICULE » ? Oui… et non ! L’article R 311-1 du code de la route comporte une très longue liste de ce que sont les véhicules et notamment : « 6. 10. Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles ;
6. 11. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0, 25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et 4 08.11.2016 finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km / h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler ».

Toutefois, la première phrase du texte précise que ces définitions ne sont données que pour l’application du code de la route : « Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article ». A ce stade, il faut rappeler que la loi pénale est d'interprétation stricte : en d'autres termes, la définition du VTT/AE comme véhicule est limitée au code de la route. Or, le code de la route ne réglemente pas la circulation sur les chemins ruraux. En effet, l’article L 161-1 du code de la voirie routière renvoie aux articles L 161-1 à L 161-13 du code rural et de la pêche maritime, qui définissent ce que sont les chemins ruraux.

Sont reproduis ici les plus importants de ces articles, avec quelques observations (obs.), pour cadrer les choses :

Article L161-1 « Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales. Ils font partie du domaine privé de la commune. » Obs. :Les chemins de randonnées sont affectés à l’usage du public.
Article L161-2 « L'affectation à l'usage du public est présumée, notamment par l'utilisation du chemin rural comme voie de passage ou par des actes réitérés de surveillance ou de voirie de l'autorité municipale. »
Article L161-3 « Tout chemin affecté à l'usage du public est présumé, jusqu'à preuve du contraire, appartenir à la commune sur le territoire de laquelle il est situé. » Article L161-5 « L'autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux. » Obs. :C’est bien le maire qui est compétent pour réglementer la circulation sur les chemins ruraux On peut en l’état parfaitement avancer que la notion de véhicule telle que figurant au code de la route ne s’applique pas au titre du code forestier ou rural.

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mercredi, 14 mai 2014 21:32

Vidéo résumé Trial Vélotop de Kembs

Le samedi 3 mai avait lieu la première manche de trial de la saison organisée par la SSOL-Habsheim avec le soutien de Vélotop. La course se déroulait dans la forêt de la Hardt avec des températures digne d’un mois de novembre.

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Les trois coups ont sonné le réveil des vététistes Lorrain et d'un certain nombre de pilotes alsaciens qui se retrouveront  à Villers - sur -Nancy pour la première manche de la Coupe de Lorraine organisé par VTT Fun Club.

Lieu: Stade Roger Bambuck Route de Maron à VILLERS-les-NANCY

Reconnaissances: ouverte le samedi 22 mars après midi

 

PARCOURS :
http://www.openrunner.com
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par utilisateur : tapez > vttfunclub

 

Horaire dimanche  23 mars

8h30 (à partir de) Retrait des plaques jeunes. 
9h45 Courses jeunes  : Poussins, Pupilles, benjamins, minimes ( 7 à 14 ans)
12h00 Remise des prix jeunes

10h00 (à partir de) Retrait des plaques autres catégories

11h 45 Course Fun Touch Lady  BOUTICYCLE Course VTT réservée aux dames (course hors Coupe de Lorraine)
13h00 Remise des prix

12h45 Course Juniors Hommes 17 à 18 ans 
12h50 Course Cadets, Cadettes 15 et 16 ans / Juniors Féminines 17 à 18 ans 
14h30 Course Espoirs Hommes (19 à 22 ans), Hommes (23 à 29 ans, Master 1—2 (30 à 39 ans)
14h35 Course Master 3—4 , Masters 5, Dames, Espoirs Dames et Tandems
17h00 Remise des prix suivit d'un  Pot de l’Amitié

Fermeture des inscriptions 1 h avant les courses. 

 

 

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