Dans la jeune histoire du dual slalom puis du four-cross jamais un Français n'était devenu champion du monde. Quentin Derbier a réussi cet exploit à Val di Sole , un maillot arc en ciel récompense du talent et d'une certaine obstination .
Il faut bien le dire,  la discipline est complètement tombée en déshérence en France, même le petit Club du 
quentin-derbiervillage de Michelbach en Alsace à lâché l'affaire c'est dire . 
Les Derbier père et fils en ont passé du temps sur la route mais un jour ou l'autre çà devait payé

Après avoir déjà frôlé le titre suprême (2e en 2017), Quentin a donc décroché le Graal sur une piste de Val di Sole qui accueillait pour la quatrième fois d'affilée les championnats du monde. Voilà qui résume un peu toute la problématique du four-cross, les tracés de 4X n'étant pas légion sur la planète. La victoire du Francais a d'autant plus de valeur qu'elle a été acquise devant la légende de la discipline, le Tchèque Tomas Slavik, double champion du monde (2010 et 2014) et qui avait signé le meilleur temps des qualifications. C'est un autre Tchèque, Mikulas Nevrkla, qui a décroché la médaille de bronze.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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KRUTH-WILDENSTEINDécouvrir la montagne à vélo… et sans fatigue

Un nouveau produit touristique, ouvert à tous, vient d’être créé dans la vallée de Saint-Amarin : la location de VTT à assistance électrique. Vingt balades sont proposées.

Aujourd'hui 05:00 par Isabelle BOLLÈNE , actualisé Hier à 20:27 Vu 1069 fois
François Tacquard, président de la communauté de communes de Saint-Amarin, a présenté les nouveaux VTT électriques  en présence des élus, des représentants du Pays Thur Doller et du Club vosgien.  Photo L’Alsace/I.B.
François Tacquard, président de la communauté de communes de Saint-Amarin, a présenté les nouveaux VTT électriques en présence des élus, des représentants du Pays Thur Doller et du Club vosgien. Photo L’Alsace/I.B.
 

Entre 23 et 25 millions de Français pratiquent régulièrement le vélo, notamment grâce à la démocratisation des vélos électriques (255 000 vendus en 2017). En parallèle, la demande de produits de loisirs vélo/VTT (vélo tout-terrain) est en hausse constante.

La communauté de communes de la vallée de Saint-Amarin vient donc d’acheter une trentaine de VTT à assistance électrique, dans le but de créer un nouveau service pour les touristes, mais aussi et peut-être surtout pour les habitants, afin de promouvoir ce mode de déplacement agréable et écologique, tout en rendant le territoire plus attractif. L’achat des vélos a été subventionné par le fonds TEPCV (Territoire à énergie positive pour la croissance verte) dont le Pays Thur Doller a été lauréat.

C’est la société Moustache, basée à Golbey (Vosges), qui a été retenue pour l’acquisition de ces vélos, et la gestion de ces derniers a été confiée au parc Arbre Aventure, au lac de Kruth-Wildenstein, qui louait déjà des VTT classiques.

Un service de livraison à domicile

C’est donc au Parc Arbre Aventure que le public pourra louer des VTT électriques adultes mais aussi enfants, à des prix conformes à ceux pratiqués dans le massif des Vosges (tarifs spéciaux pour les enfants). Pour un adulte, compter 30 € la demi-journée, 40 € la journée, 80 € les deux jours, 120 € les trois jours… jusqu’à 210 € les six jours. Pour un VTT enfant, le tarif est de 25 € la demi-journée, 35 € la journée, 70 € les deux jours, 100 € les trois jours… jusqu’à 190 € les six jours.

Et pour celles et ceux qui ne peuvent ou ne veulent pas se rendre jusqu’au lac de Kruth-Wildenstein, un autre service innovant est proposé : la livraison en « livrer-chercher » des vélos directement à domicile ou, pour les touristes, à leur hébergement, à condition que ce soit dans la vallée de Saint-Amarin. Livraison à partir de 7,50 € par trajet et par VTT (livraison gratuite pour les 3e  et 4e  vélos).

Les VTT adultes, « samedi 27 off 4 », proposent plusieurs tailles afin de répondre à tous les besoins. Le VTT « Samedi 26 off Kid-2018 » est destiné aux enfants dont la taille est comprise entre 1,33 et 1,60 m. Le réglage de la selle est automatique et l’autonomie d’environ 100 km (selon usage de l’assistance électrique). Moyennant un petit supplément, le casque est fourni.

Avoir un VTT électrique, c’est bien, mais encore faut-il savoir où aller ! Les itinéraires de VTT grand public, mis en place dans les années 2000, n’étaient parfois plus entièrement balisés, voire obsolètes. Un groupe de travail, composé notamment d’élus et de membres du Club vosgien, a choisi 20 beaux itinéraires, soit environ 200 km, sélectionnés en fonction de leur intérêt paysager, de la finalité de la balade -comme l’accès aux fermes-auberges ou à des panoramas -, la facilité technique des chemins choisis, les balades s’adressant au grand public, et la cohabitation avec les autres usagers de la montagne : randonneurs, chasseurs, agents forestiers, agriculteurs…

Du VTT « tranquille »

«  Des communes traversées ont posé trois conditions à leur accord, explique François Tacquard, président de la communauté de communes, «  q u’il n’y ait pas de pratique du VTT en nocturne, qu’une régulation soit mise en place durant la période du brame du cerf et qu’un bilan soit effectué à la fin de l’année. » Et François Tacquard de préciser : «  N ous avons voulu définir un schéma de VTT tranquille » , en opposition au VTT enduro qui fait l’objet dans la vallée de pratiques parfois sauvages. Pour l’enduro aussi, des pistes seront mises en place dans un deuxième temps.

Les 20 balades proposées ne sont pas encore toutes balisées, il faudra attendre deux ans pour cela, mais des plans sont disponibles chez les hébergeurs et à l’office de tourisme de Saint-Amarin. En attendant la mise en place d’une application pour smartphone. À noter que l’une des balades passe par la route de contournement du lac, désormais fermée à la circulation automobile.

Pour François Tacquard, ces VTT électriques sont «  l ’ outil parfait pour découvrir les “hinterland” méconnus de nos villages et les partager ensuite avec les touristes venus vivre la nature sauvage de notre vallée ». Tout un chacun pourra ainsi accéder, sans trop se fatiguer, aux sommets des montagnes et aux fermes-auberges chez lesquelles, cerise sur le gâteau, on pourra même recharger le vélo…

LOUER ET S’INFORMER Parc Arbre Aventure, tél. 03.89.82.25.17 ou 06.75.50.75.43.

 
 
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Le vélo tout-terrain (VTT) est le troisième sport de nature le plus pratiqué par les Français, à hauteur de 7,4 millions d’adeptes parmi les 15-70 ans*. Les cyclistes sont toujours plus nombreux à parcourir les espaces naturels à travers les routes, les pistes, les chemins et les sentiers.
L’émergence du VTT à assistance électrique donne, de plus, la possibilité à un plus grand public d’accéder à des lieux de pratique éloignés ; leur prise en compte par les gestionnaires d’espaces naturels s’impose.
Comment répondre aux évolutions de la pratique et aux attentes des pratiquants tout en préservant les espaces naturels ?
Quels aménagements facilitent la conciliation des usages ?
Quelle offre touristique faut-il construire autour du VTT pour le développement économique de nombreux territoires ?
Voilà autant de questions qui seront au cœur des témoignages et débats prévus lors de cette journée technique afin d’aider les acteurs à mieux accompagner et gérer le VTT dans les espaces naturels.
 

* Source : Baromètre sports et loisirs de nature 2016, Ministère des Sports, Université Lyon 1

Connaître les pratiques du VTT et les pratiquants

Les chiffres clés issues du baromètre des sports et loisirs de nature en France

Télécharger la présentation de Christophe Martinez (PRNSN)

La pratique auto-organisée : la connaître, la maîtriser,

Télécharger la présentation de Lilian Morinon (UtagawaVTT)

Cadre règlementaire de la pratique du VTT dans les espaces naturels

Accès et circulation dans les espaces naturels

Télécharger la présentation de Cyril Carrière (PRNSN)

 

Guide d'aménagement de sentiers VTT, Association pour le développement des sentiers de vélo de montagne au Québec (ADSVMQ) - Mountain Bikers Foundation

Classification et balisage des parcours VTT : randonnée, enduro, descente, Joaquim LOMBARD, Fédération Française de Cyclisme (FFC)

Perspectives

La 12e Journée technique du réseau national des sports de nature est organisée en partenariat avec la Fédération des parcs naturels régionaux de France, Mountain bikers foundation, la Fédération française de cyclisme, la Fédération française de cyclotourisme et le soutien actif du conseil départemental de la Drôme.

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L'association HBA en collaboration avec la commune de Wintzenheim et la section Club Vosgien de Wintzenheim a organisé une journée d'entretient des sentiers au Hohlandsburg (68).  Cette journée "Take Care Of Your Trails" figurait parmis les milliers  d'actions  coordonnées par la communauté des VTTistes membre et sympathisants de l' IMBA au niveau  Européen . Elle était coordonée par la MBF (Mountain Bikers Foundation) en france.

#pelle #pioche #IMBA #MBF

 

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Lucky vous invite au "1er  Ride + Apéro  MBF" de l'Antenne Mountain Bikers Foundation Massif des Vosges qui se déroulera à Michelbach (68700) 
 
Au programme petit Ride sur le spot de "VTT Michelbach" ( piste 4x et/ ou mini - circuit rando) suivit d'un apéro amélioré. Un moment de convivialité pour faire connaître la MBF et une parenthèse pour discuter Ride et VTT à la cool.
 
Merci de faire votre choix de dates préférentiel et de vous inscrire via le lien Doodle 
 
( accessible uniquement aux personnes majeure, nombre de places limité à 40 personnes , casque obligatoire & protections recommandées, ).
 
 
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En réponse aux manifestations de certains membres du Club Vosgien, des membres du Forum VTT Alsace, se sont retrouvés mercredi sur la place des Alliés de Masevaux-Niederbruck. 

 

Venus de toute la région, une centaine de vététistes ont répondu à l’appel lancé par Pierre Hinschberger de Colmar, initiateur du rassemblement organisé mercredi sur la place des Alliés à Masevaux-Niederbruck. Adultes, jeunes, enfants, licenciés ou non, ont investi les lieux pour revendiquer un changement d’attitude à leur égard. Dans une joyeuse concentration, ils se sont retrouvés pour partager le plaisir de pratiquer leur sport favori et profiter de la montagne. Mais c'est justement leurs passages réguliers sur les sentiers, notamment ceux entretenus par le Club Vosgien, qui posent problème, et qui, jusqu'à présent, n'ont pas trouvé de solution acceptable par tous. « Nous ne sommes pas des voyous qui détruisons les sentiers, expliquait Pierre Hinschberger, nous souhaitons partager les sentiers avec tout le monde, en respectant l’environnement et les marcheurs de randonnée... ». Sylvain Ehret, administrateur du Forum VTT Alsace, a précisé la position des vététistes, qui veulent réagir à la manifestation de certains membres du Club Vosgien de Masevaux le 31 mars dernier, et qui demandaient aux élus de faire interdire les VTT sur les sentiers. « Nous voulons montrer une image positive de notre pratique et dénoncer l’attitude de certains membres de Club Vosgien à l’égard des vététistes. Plus globalement, nous dénonçons les interdictions décrétés arbitrairement, sans concertation, sans échange ni dialogue avec les autres usagers ». Afin que cette journée ne soit pas que revendicatrice, une randonnée préparée par certains membres, a été proposée pour profiter de ce beau soleil de mai. Et pour éviter d’être trop nombreux sur les chemins et sentiers parcourus, les vétéitstes se sont répartis en cinq groupes de niveaux différents : les enfants sur un circuit de 18 km, qui offrait un dénivelé positif d’environ 450 m. Les adultes, eux, étaient dirigés vers la ferme auberge du Bruckenwald, la Haute-Bers, le Sudel et le Sattelboden. La vallée et la montagne sont à tout le monde, il suffirait que chacun y mette du sien pour pouvoir en profiter ensemble...

JMR 11/05/18

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jeudi, 12 avril 2018 10:06

Un duo au poil pour un titre mondial

 

Double championne de France de cani-VTT, la Sundgauvienne Marie Dardinier a toutes ses chances pour décrocher le titre mondial qui se disputera la semaine prochaine en Pologne. Cinq ans après ses débuts en compétition, la jeune maman de 27 ans n’en finit pas d’épater le petit monde du sport canin tout-terrain avec ses deux partenaires à poils ras, Hindy et Loca.

Le 19/11/2017 05:01 par Vivian Millet , actualisé à 13:11 Vu 1860 fois
Marie Dardinier, 27 ans, et sa complice à quatre pattes, Loca, porteront les couleurs de l’équipe de France au prochain championnat du monde de cani-VTT qui se tiendra du 23 au 26 novembre en Pologne. Photos L’Alsace/V.M.
Début novembre en Haute-Saône, la jeune femme s’était encore offert un nouveau titre de championne de France avec ses deux chiennes, cette fois dans une discipline encore plus méconnue : le cani-trottinette. DR
Un trio de championnes tout-terrain : Marie Dardinier avec ses deux chiennes greyster : Loca et Hindy. Photo  L’Alsace

Marie Dardinier, 27 ans, et sa complice à quatre pattes, Loca, porteront les couleurs de l’équipe de France au prochain championnat du monde de cani-VTT qui se tiendra du 23 au 26 novembre en Pologne. Photos L’Alsace/V.M.

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Marie Dardinier, 27 ans, et sa complice à quatre pattes, Loca, porteront les couleurs de l’équipe de France au prochain championnat du monde de cani-VTT qui se tiendra du 23 au 26 novembre en Pologne. Photos L’Alsace/V.M. Début novembre en Haute-Saône, la jeune femme s’était encore offert un nouveau titre de championne de France avec ses deux chiennes, cette fois dans une discipline encore plus méconnue : le cani-trottinette. DR Un trio de championnes tout-terrain : Marie Dardinier avec ses deux chiennes greyster : Loca et Hindy. Photo  L’Alsace
 

«  Ce n’était pas mon truc le VTT à la base…  » Comme le chien tirant l’attelage, c’est d’abord la complicité avec l’animal qui a entraîné Marie Dardinier vers le cani-VTT, ou bike-jöring. «  J’avais un chien qui avait besoin de se dépenser, je cherchais des solutions pour le défouler…  » Elle commencera avec une trottinette. Premières sensations. Suivra le coup de cœur pour le tout-terrain, ses «  pointes à 45- 50 km/h  », l’effort partagé et l’exigence de complicité. «  Des sensations que j’adore …  » Marie se rapproche vite d’un club franc-comtois affilié à la FFST, la Fédération française des sports de traîneau qui réunit tous les amateurs de sports canins attelés par un et parfois deux chiens, course à pied, ski, traîneau, VTT et trottinette.

Un retour en force…

Fin 2013, la jeune femme originaire de Romagny participe à sa toute première course. Elle s’en souviendra : une vilaine chute, des côtes fêlées et une hémorragie interne à la clé. Mais pas de quoi stopper son élan. Un an plus tard, Marie fait l’acquisition de sa première chienne greyster en Allemagne, Hindy, une femelle taillée pour la course et le sprint. Le duo à six pattes grimpe sur la première marche du podium au championnat de France de 2015 à Scaër, en Bretagne. Dans la foulée, Marie intègre l’équipe de France. Tout ça alors que sa santé lui joue des tours : elle subit deux opérations en 2015 pour une hernie ombilicale. «  Une pause forcée  » l’éloignera des circuits VTT pendant près d’un an et demi… mais avec un autre événement bien plus heureux. Maman d’une petite Emy depuis l’an dernier, Marie a repris l’été dernier «  de manière intensive  », jonglant entre les entraînements réguliers, son nouveau rôle de mère et son travail d’éducatrice à la Maison de l’enfance de Seppois-le-Bas.

En octobre, c’est avec la petite dernière, Loca, que Marie épate son monde en raflant un second titre de championne de France dans le Massif central. Même les candidats masculins s’inclinent devant le chrono de l’Alsacienne. «  Je n’étais pas peu fière de ce résultat , reconnaît la jeune maman. Je ne pensais pas arriver à ce niveau-là peu de temps après la reprise.  » Encore de bon augure pour le mondial : une 3e place en traîneau au championnat de France 2017 et, plus récemment, un premier titre de championne de France cani-trotinette. Désormais bien entourée, avec des sponsors pour le matériel comme l’alimentation des chiennes, Marie «  vise au moins le podium  ». Mais on voit bien notre « mordue » détrôner la Polonaise tenante du titre…

 
CONTENUS SPONSORISÉSContenus sponsorisés
 
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Le Champion de France Maxime MAROTTE (Cannondale Factory) à réaliser une superbe course pour l'ouverture de la saison de Coupe du Monde  XCO à Stellenbosch en Afrique du Sud. L'alsacien termine à la 3e place et a sérieusement menacé  Nino SCHURTER (Scott) qui absorbé dans une lutte fratricide déclipse sa pédale gauche au plus mauvais moment du sprint avec le jeune  Néo - Zélandais Samuel  GAZE (Specialized) qui à 23 ans remporte sa première victoire en Coupe du Monde Elite et met fin à l'incroyable série de victoires du pilote Suisse qui avait remporter en 2017 toutes les Coupes du Monde et le Championnat du Monde ! 

Maxime-Marotte-2-2018

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vendredi, 29 décembre 2017 04:16

Specialized Rookies Cup 2018

 

Avis aux jeunes bikers qui souhaitent emmagasiner de l'expérience sur de vrais tracés de descente. Le calendrier Européen  " Specialized Rookies Cup" compte désormait six dates de courses pour la saison à venir.

 

Specialized Rookies Cup presented by iXS    
10.05.18 Specialized RDC #1 Winterberg Germany
09.06.-10.06.18 Specialized RDC #2 Steinach Germany
07.07.-08.07.18 Specialized RDC #3 St. Kassian/Alta Badia Italy
14.07.-15.07.18 Specialized RDC #4 Saalbach Austria
03.08.-04.08.18 Specialized RDC #5 Serfaus-Fiss-Ladis Austria
08.09.-09.09.18 Specialized RDC #6 Schöneck Germany

Lien web Specialized Rookies Cup

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mercredi, 13 décembre 2017 21:30

Un point juridique sur la circulation des VTT

La circulation en forêt est un domaine juridique compliqué, qui est à la croisée de plus de 5 codes en vigueur : rural, forestier, de la route, de la voirie routière, des collectivités territoriales…

1. CHEZ QUI CIRCULEZ-VOUS ? Le premier point à connaître quand on est confronté à un problème de circulation en forêt est de savoir à qui appartient celle où l’on circule et si elle fait l’objet d’une protection spécifique. A qui appartient la forêt : - l’Etat ; - une collectivité territoriale : commune, région, département, groupement de communes… - un propriétaire privé (hypothèse non examinée ici, car elle relève du droit de la propriété privée). A cette question s’ajoute celle de savoir si la forêt concernée fait l’objet d’une protection spécifique, qui peut ajouter des règles particulières : parc naturel, espace Natura 2000… Cette question est importante, car savoir à qui appartient la forêt permet de savoir qui peut légalement y réglementer la circulation.

2. L'ARTICLE R 163-6 DU CODE FORESTIER PERMET IL DE VERBALISER LA CIRCULATION DES VTT EN FORET ? NON. Le texte est -sur ce point- très clair : « Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, sur des routes et chemins interdits à la circulation de ces véhicules et animaux. Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe tout conducteur, ou à défaut tout détenteur, de véhicules, bestiaux, animaux de charge ou de monture trouvés dans les bois et forêts, hors des routes et chemins. »

Il faut donc nécessairement un autre texte préalable, de l’autorité compétente (maire, préfet…) interdisant la circulation de véhicules sur le chemin concerné, pour que l'article R 163-6 puisse servir de base à une verbalisation. Ou alors il faut rouler en-dehors de tout chemin si l'on admet que le VTT est un véhicule (voir ci-après).
Et ce texte, qui restreint une liberté fondamentale (celle d'aller et venir), doit nécessairement être limité dans l’espace (certains chemins ou secteurs seulement) et comporter une motivation valable pour cette interdiction, appuyées sur des faits réels tangibles (étude faunistique, dangers répertoriés…).
Cette motivation ne doit pas être discriminatoire selon les catégories d'usagers : une interdiction qui ne concerne qu’une catégorie d’usagers est toujours suspecte. Il faut en outre un affichage valable sur les lieux. Si un texte réglemente la circulation des VTT sur le territoire concerné, il faut voir s’il est légal. S’il ne l’est pas, il faut faire comprendre à son auteur que son interdiction est discutable et proposer des modifications dans le cadre d’une concertation. 2 08.11.2016 L'éventuelle illégalité du texte, peut en principe être soulevée à l'appui d'une contestation d'un PV, quand bien même ce texte aurait été publié depuis plus de 2 mois (technique que dans le jargon juridique, nous appelons "l'exception d'illégalité").


3. LA COMPETENCE POUR CONSTATER LES INFRACTIONS. L’article L362-5 1° du code de l’environnement indique quelles sont les personnes habilités à constater des infractions en forêt : « Outre les officiers et agents de police judiciaire et les inspecteurs de l'environnement mentionnés au 1° du II de l'article L. 172-1, sont habilités à rechercher et à constater les infractions aux dispositions du premier alinéa de l'article L. 362-1, du dernier alinéa de l'article L. 362-3 et aux dispositions prises en application des articles L. 2213-4 et L. 2215-3 du code général des collectivités territoriales :
1° Les agents des services de l'Etat chargés des forêts commissionnés à raison de leurs compétences en matière forestière et assermentés à cet effet ;
2° Les agents de l'Office national des forêts commissionnés à raison de leurs compétences en matière forestière et assermentés à cet effet ;
3° Les gardes champêtres ;
4° Les agents de police judiciaires adjoints mentionnés à l'article 21 du code de procédure pénale, qui exercent ces missions dans les limites et selon les modalités       fixées par le code de procédure pénale ;
5° Les gardes du littoral mentionnés à l'article L. 322-10-1, agissant dans les conditions prévues à cet article ;
6° Les agents des réserves naturelles mentionnés à l'article L. 332-20, agissant dans les conditions prévues à cet article. »
 

Les infractions qui peuvent être constatées sont les suivantes :

 Article L362-1 1 er alinéa du code de l’environnement : « En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur ». Un VTT non AE n’est pas un véhicule à moteur. Un VAE comporte un moteur, même s’il est électrique.

 Article L362-3 3° alinéa du code de l’environnement « L'utilisation, à des fins de loisirs, d'engins motorisés conçus pour la progression sur neige est interdite, sauf sur les terrains ouverts dans les conditions prévues au premier alinéa. » Cela ne concerne pas le VTT

 Article L2213-4 du code général des collectivités territoriales « Le maire peut, par arrêté motivé, interdire l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la qualité de l'air, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces 3 08.11.2016 naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le maire peut, en outre, par arrêté motivé, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s'exerçant sur la voie publique, à l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels. » Si un arrêté municipal a interdit la circulation des VTT sur tout ou partie du territoire d’une commune, les agents habilités peuvent constater les infractions à cette interdiction. En l’absence d’arrêté municipal, dans ce cas il n’y a tout simplement pas d’infraction.

 Article L2215-3 du code général des collectivités territoriales « Les pouvoirs confiés au maire par l'article L. 2213-4 ne font pas obstacle à ce que le représentant de l'Etat dans le département puisse, pour plusieurs communes ou pour une seule commune après mise en demeure adressée au maire et restée sans résultat, interdire, par arrêté motivé, l'accès de certaines voies ou de certaines portions de voies ou de certains secteurs de la ou des communes aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à compromettre soit la tranquillité publique, soit la protection des espèces animales ou végétales, soit la protection des espaces naturels, des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le représentant de l'Etat dans le département peut, en outre, dans les conditions prévues au premier alinéa, soumettre à des prescriptions particulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles les activités s'exerçant sur la voie publique, à l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon permanente aux véhicules utilisés à des fins professionnelles de recherche, d'exploitation ou d'entretien des espaces naturels. » C’est l’hypothèse où l’interdiction a été prise par le préfet, à la place du maire, hypothèse assez rare (par ex. pour une manifestation qui passe sur de nombreuses communes).

4. UN VTT EST-IL UN « VEHICULE » ? Oui… et non ! L’article R 311-1 du code de la route comporte une très longue liste de ce que sont les véhicules et notamment : « 6. 10. Cycle : véhicule ayant au moins deux roues et propulsé exclusivement par l'énergie musculaire des personnes se trouvant sur ce véhicule, notamment à l'aide de pédales ou de manivelles ;
6. 11. Cycle à pédalage assisté : cycle équipé d'un moteur auxiliaire électrique d'une puissance nominale continue maximale de 0, 25 kilowatt, dont l'alimentation est réduite progressivement et 4 08.11.2016 finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km / h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler ».

Toutefois, la première phrase du texte précise que ces définitions ne sont données que pour l’application du code de la route : « Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article ». A ce stade, il faut rappeler que la loi pénale est d'interprétation stricte : en d'autres termes, la définition du VTT/AE comme véhicule est limitée au code de la route. Or, le code de la route ne réglemente pas la circulation sur les chemins ruraux. En effet, l’article L 161-1 du code de la voirie routière renvoie aux articles L 161-1 à L 161-13 du code rural et de la pêche maritime, qui définissent ce que sont les chemins ruraux.

Sont reproduis ici les plus importants de ces articles, avec quelques observations (obs.), pour cadrer les choses :

Article L161-1 « Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage du public, qui n'ont pas été classés comme voies communales. Ils font partie du domaine privé de la commune. » Obs. :Les chemins de randonnées sont affectés à l’usage du public.
Article L161-2 « L'affectation à l'usage du public est présumée, notamment par l'utilisation du chemin rural comme voie de passage ou par des actes réitérés de surveillance ou de voirie de l'autorité municipale. »
Article L161-3 « Tout chemin affecté à l'usage du public est présumé, jusqu'à preuve du contraire, appartenir à la commune sur le territoire de laquelle il est situé. » Article L161-5 « L'autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux. » Obs. :C’est bien le maire qui est compétent pour réglementer la circulation sur les chemins ruraux On peut en l’état parfaitement avancer que la notion de véhicule telle que figurant au code de la route ne s’applique pas au titre du code forestier ou rural.

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